Le Conseil municipal se réunit tous les trimestres dans la salle du conseil à la mairie. Les dates ne sont pas fixées à l'avance, à la fin de chaque séance, la date du prochain conseil est soumise aux conseillers.
Prochain Conseil Municipal
Mardi 30 mars 2021 à 20h00
Mercredi 31 mars à 20h00
Salle de la Fontaine - Espace la Fontaine - 14 rue de la Fontaine à Assérac
Ordre du jour :
1. Finances : Vote du compte de gestion 2020
2. Finances : Vote du compte administratif 2020
3. Finances : Affectation des résultats du compte administratif 2020
4. Finances : Vote des participations 2021 à l’école publique Jacques Raux
5. Finances : Vote des participations 2021 à l’école privée Sainte Anne
6. Finances : Vote de la subvention 2021 au CCAS
7. Finances : Vote des participations 2021 aux organismes extérieurs
8. Finances : garantie d’emprunt – opération d’Atlantique Habitations
9. Finances : Vote des taux d’imposition 2021
10. Finances : Vote du budget primitif 2021
11. Affaires générales : actualisation des commissions municipales
12. Urbanisme : avis sur le projet de classement du bassin du Mès
13. Ressources Humaines : création d’emplois
14. Ressources Humaines : Actualisation des modalités d’attribution des Indemnités Horaires pour Travaux supplémentaires
15. Ressources Humaines : convention de prestation de service assistance archives
16. Ressources Humaines : avenant n°1 à la convention d’adhésion au service de médecine de prévention
17. Informations et questions diverses
EN RAISON DE LA CRISE SANITAIRE - Le port du masque est obligatoire.