Le Conseil municipal se réunit tous les trimestres dans la salle du conseil à la mairie. Les dates ne sont pas fixées à l'avance, à la fin de chaque séance, la date du prochain conseil est soumise aux conseillers.
Prochain Conseil Municipal
Mardi 29 septembre à 20h
Salle de la Fontaine - Espace la Fontaine - 14 rue de la Fontaine à Assérac
Ordre du jour :
1. Affaires générales : Représentation au sein des commissions de Cap Atlantique
2. Technique : classement dans la voirie publique communale
3. Finances : DGF des communes et Dotation de Solidarité Rurale
4. Finances : décisions modificatives n°2
5. Finances : admissions en non-valeur de créances irrecouvrables
6. Finances : Tarifs municipaux
7. Finances : Tarifs de location des salles de la Fontaine
8. Finances : Exonération partielle de loyers
9. Enfance-jeunesse : Forfait communal des classes sous contrat d’association avec l’OGEC Sainte Anne – coût d’un élève au sein de l’école publique
10. Sport : Mutualisation des équipements sportifs dédiés à la pratique du Football entre les communes de FÉREL, CAMOEL, PÉNESTIN et ASSÉRAC au titre de l’exercice 2018
11. Vie associative : Règlement intérieur de salles de la Fontaine – annexe protocole COVID
12. Ressources Humaines : créations d’emplois pour accroissement temporaire d’activité
13. Ressources Humaines : création d’un service civique
14. Ressources Humaines : création d’un emploi
15. Ressources Humaines : Désaffiliation de la CARENE au CDG 44
EN RAISON DE LA CRISE SANITAIRE - Le port du masque est obligatoire.