Le Calendrier des conseils

Le Conseil Municipal à Assérac
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Le Conseil municipal se réunit tous les trimestres dans la salle du conseil à la mairie. Les dates ne sont pas fixées à l'avance, à la fin de chaque séance, la date du prochain conseil est soumise aux conseillers.

 

Prochain Conseil Municipal

 


Mardi 19 janvier 2021 à 18h00

Salle de la Fontaine - Espace la Fontaine - 14 rue de la Fontaine à Assérac

 


Ordre du jour :

1.    Enfance-jeunesse : Organisation du temps scolaire

2.    Affaires générales : Révision statutaire du Parc naturel régional de Brière

3.    Affaires générales : Modification des statuts du Sydela

4.    Culture-communication : tarif des encarts publicitaires du bulletin municipal

5.    Environnement : convention pour l’entretien du site de Pen Bé

6.    Ressources Humaines : avenant à la convention d’expérimentation de la médiation préalable obligatoire

7.    Affaires générales : avis sur la dérogation préfectorale au repos dominical des commerces

8.    Informations et questions diverses 


  EN RAISON DE LA CRISE SANITAIRE -  Le port du masque est obligatoire.

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