Le Calendrier des conseils

Le Conseil Municipal à Assérac
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Le Conseil municipal se réunit tous les trimestres dans la salle du conseil à la mairie. Les dates ne sont pas fixées à l'avance, à la fin de chaque séance, la date du prochain conseil est soumise aux conseillers.

 

Prochain Conseil Municipal

 


Mardi 29 septembre à 20h

Salle de la Fontaine - Espace la Fontaine - 14 rue de la Fontaine à Assérac

 


Ordre du jour :

 

1.    Affaires générales : Représentation au sein des commissions de Cap Atlantique

2.    Technique : classement dans la voirie publique communale

3.    Finances : DGF des communes et Dotation de Solidarité Rurale

4.    Finances : décisions modificatives n°2

5.    Finances : admissions en non-valeur de créances irrecouvrables

6.    Finances : Tarifs municipaux

7.    Finances : Tarifs de location des salles de la Fontaine

8.    Finances : Exonération partielle de loyers

9.    Enfance-jeunesse : Forfait communal des classes sous contrat d’association avec l’OGEC Sainte Anne – coût d’un élève au sein de l’école publique

10. Sport : Mutualisation des équipements sportifs dédiés à la pratique du Football entre les communes de FÉREL, CAMOEL, PÉNESTIN et ASSÉRAC au titre de l’exercice 2018

11. Vie associative : Règlement intérieur de salles de la Fontaine – annexe protocole COVID

12. Ressources Humaines : créations d’emplois pour accroissement temporaire d’activité

13. Ressources Humaines : création d’un service civique

14. Ressources Humaines : création d’un emploi

15. Ressources Humaines : Désaffiliation de la CARENE au CDG 44

16.  Informations et questions diverses :
              - Décisions du Maire,
        - Informations sur la désignation des vice-Présidents des commissions thématiques


  EN RAISON DE LA CRISE SANITAIRE -  Le port du masque est obligatoire.

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