Le Conseil municipal se réunit tous les trimestres dans la salle du conseil à la mairie. Les dates ne sont pas fixées à l'avance, à la fin de chaque séance, la date du prochain conseil est soumise aux conseillers.
Prochain Conseil Municipal
Mardi 28 juillet à 20h
Salle de la Fontaine - Espace la Fontaine - 14 rue de la Fontaine à Assérac
Ordre du jour :
1. Affaires générales : formation des élus et crédits affectés
2. Affaires générales : Délégations consenties par le Conseil municipal à Monsieur le Maire
3. Affaires générales : Représentation au sein des organismes extérieurs
4. Finances : Vote des participations aux organismes extérieurs
5. Finances : Garantie pour le remboursement d’un prêt souscrit par le bailleur social ESH espace domicile
6. Finances : Exonération des droits de terrasse pendant la période de confinement
7. Finances : remboursement des arrhes et locations des salles de la Fontaine dans le cadre de la crise sanitaire
8. Finances : décisions modificatives n°1
9. Vie associative : Subventions aux associations,
10. Ressources Humaines : créations d’emplois pour accroissement temporaire d’activité et besoin saisonnier
11. Ressources Humaines : contrat de service civique
12. Environnement : convention de partenariat pour l’entretien et la création de mares
13. Sécurité : commission de travail extra- municipale – Plan Communal de Sauvegarde-
14. Informations et questions diverses
EN RAISON DE LA CRISE SANITAIRE - COVID 19, le public sera autorisé à assister au conseil municipal au nombre maximum de 10 personnes