Le Calendrier des conseils

Le Conseil Municipal à Assérac
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Le Conseil municipal se réunit tous les trimestres dans la salle du conseil à la mairie. Les dates ne sont pas fixées à l'avance, à la fin de chaque séance, la date du prochain conseil est soumise aux conseillers.

 

Prochain Conseil Municipal


Lundi 9 décembre 2019 à 19h30

Ordre du jour :

1.    Finances : Tarifs municipaux 2020

2.     Finances : Tarifs salles de la Fontaine 2020

3.    Finances : Admissions en non valeur

4.    Finances : garantie de prêt de l’opération « L’Espoir 2 »

5.    Finances : Durées d’amortissement des subventions d’équipement versées – compte 204

6.    Finances : décisions modificatives n°5

7.    Environnement : convention de balisage itinéraire de randonnée

8.    Ressources humaines : suppression et création d’emplois

9.    Affaires générales : avenant n°1 à la convention pour la transmission électronique des actes au représentant de l’Etat.

10.    Affaires générales : engagement de la commune à la réalisation d’un diagnostic sur les besoins en logement des travailleurs saisonniers

11.    Affaires générales : désignation d’un coordonnateur suppléant d’enquête chargé de la préparation et de la réalisation des enquêtes de recensement

12.    Informations et questions diverses




 

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