Le Calendrier des conseils

Le Conseil Municipal à Assérac
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Le Conseil municipal se réunit tous les trimestres dans la salle du conseil à la mairie. Les dates ne sont pas fixées à l'avance, à la fin de chaque séance, la date du prochain conseil est soumise aux conseillers.

 

Prochain Conseil Municipal

 


Mardi 28 juillet à 20h

Salle de la Fontaine - Espace la Fontaine - 14 rue de la Fontaine à Assérac

 


Ordre du jour :


1.    Affaires générales : formation des élus et crédits affectés

2.    Affaires générales : Délégations consenties par le Conseil municipal à Monsieur le Maire

3.    Affaires générales : Représentation au sein des organismes extérieurs

4.    Finances : Vote des participations aux organismes extérieurs

5.    Finances : Garantie pour le remboursement d’un prêt souscrit par le bailleur social ESH espace domicile

6.    Finances : Exonération des droits de terrasse pendant la période de confinement

7.    Finances : remboursement des arrhes et locations des salles de la Fontaine dans le cadre de la crise sanitaire

8.     Finances : décisions modificatives n°1

9.    Vie associative : Subventions aux associations,

10.    Ressources Humaines : créations d’emplois pour accroissement temporaire d’activité et besoin saisonnier

11.    Ressources Humaines : contrat de service civique

12.    Environnement : convention de partenariat pour l’entretien et la création de mares

13.    Sécurité : commission de travail extra- municipale – Plan Communal de Sauvegarde-

14.    Informations et questions diverses




  EN RAISON DE LA CRISE SANITAIRE - COVID 19, le public sera autorisé à assister au conseil municipal au nombre maximum de 10 personnes

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