Le Conseil municipal se réunit tous les trimestres dans la salle du conseil à la mairie. Les dates ne sont pas fixées à l'avance, à la fin de chaque séance, la date du prochain conseil est soumise aux conseillers.
Prochain Conseil Municipal
Mardi 19 janvier 2021 à 18h00
Salle de la Fontaine - Espace la Fontaine - 14 rue de la Fontaine à Assérac
Ordre du jour :
1. Enfance-jeunesse : Organisation du temps scolaire
2. Affaires générales : Révision statutaire du Parc naturel régional de Brière
3. Affaires générales : Modification des statuts du Sydela
4. Culture-communication : tarif des encarts publicitaires du bulletin municipal
5. Environnement : convention pour l’entretien du site de Pen Bé
6. Ressources Humaines : avenant à la convention d’expérimentation de la médiation préalable obligatoire
7. Affaires générales : avis sur la dérogation préfectorale au repos dominical des commerces
8. Informations et questions diverses
EN RAISON DE LA CRISE SANITAIRE - Le port du masque est obligatoire.