Le Calendrier des conseils

Le Conseil Municipal à Assérac
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Le Conseil municipal se réunit tous les trimestres dans la salle du conseil à la mairie. Les dates ne sont pas fixées à l'avance, à la fin de chaque séance, la date du prochain conseil est soumise aux conseillers.

 

Prochain Conseil Municipal

 


Mardi 30 mars 2021 à 20h00
Mercredi 31 mars à 20h00

Salle de la Fontaine - Espace la Fontaine - 14 rue de la Fontaine à Assérac

 


Ordre du jour :

1.    Finances : Vote du compte de gestion 2020

2.    Finances : Vote du compte administratif 2020

3.    Finances : Affectation des résultats du compte administratif 2020

4.    Finances : Vote des participations 2021 à l’école publique Jacques Raux

5.    Finances : Vote des participations 2021 à l’école privée Sainte Anne

6.    Finances : Vote de la subvention 2021 au CCAS

7.    Finances : Vote des participations 2021 aux organismes extérieurs

8.    Finances : garantie d’emprunt – opération d’Atlantique Habitations

9.    Finances : Vote des taux d’imposition 2021

10. Finances : Vote du budget primitif 2021

11. Affaires générales : actualisation des commissions municipales

12. Urbanisme : avis sur le projet de classement du bassin du Mès

13. Ressources Humaines : création d’emplois

14. Ressources Humaines : Actualisation des modalités d’attribution des Indemnités Horaires pour Travaux supplémentaires

15. Ressources Humaines : convention de prestation de service assistance archives

16. Ressources Humaines : avenant n°1 à la convention d’adhésion au service de médecine de prévention

17. Informations et questions diverses 


  EN RAISON DE LA CRISE SANITAIRE -  Le port du masque est obligatoire.

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