Conseil municipal

Mardi 17 mai 2022 – Salle de la Fontaine à 20h

Ordre du jour :

  1. Affaires générales : tirage au sort des jurés d’assises 2023
  2. Finances : Décisions modificatives n°1
  3. Finances : Participation à l’animation sportive Départementale
  4. Finances : Créances éteintes
  5. Finances : actualisation de la taxe d’aménagement
  6. Finances : bâtiment enfance-jeunesse- actualisation du plan de financement et demande de subvention – fonds école du conseil Départemental
  7. Enfance-jeunesse : Tarifs du service enfance-jeunesse
  8. Enfance-jeunesse : participation OGEC Sainte Marie
  9. Ressources Humaines : créations et suppressions d’emplois permanents
  10. Ressources Humaines : créations d’emplois non permanents
  11. Ressources Humaines : actualisation du RIFSEEP
  12. Ressources Humaines : Actualisation du protocole d’accord sur l’aménagement du temps de travail
  13. Économie : avis sur la demande de dérogation au repos dominical
  14. Technique : convention de gestion relative à l’aménagement de l’itinéraire « Vélocéan » – chemin rouge
  15. Social : convention de partenariat pour le dispositif de téléassistance
  16. Technique : Adhésion à la convention constitutive d’un groupement de commandes pour la passation et l’exécution d’un marché public d’achat et de fourniture d’énergies.
  17. Technique : convention relative à la gestion des demandes de financement et de remboursement frais- ACTEE SEQUOIA
  18. Informations et questions diverses

La publication expire à 11h13 le 18 mai 2022