Conseil municipal
Mardi 17 mai 2022 – Salle de la Fontaine à 20h
Ordre du jour :
- Affaires générales : tirage au sort des jurés d’assises 2023
- Finances : Décisions modificatives n°1
- Finances : Participation à l’animation sportive Départementale
- Finances : Créances éteintes
- Finances : actualisation de la taxe d’aménagement
- Finances : bâtiment enfance-jeunesse- actualisation du plan de financement et demande de subvention – fonds école du conseil Départemental
- Enfance-jeunesse : Tarifs du service enfance-jeunesse
- Enfance-jeunesse : participation OGEC Sainte Marie
- Ressources Humaines : créations et suppressions d’emplois permanents
- Ressources Humaines : créations d’emplois non permanents
- Ressources Humaines : actualisation du RIFSEEP
- Ressources Humaines : Actualisation du protocole d’accord sur l’aménagement du temps de travail
- Économie : avis sur la demande de dérogation au repos dominical
- Technique : convention de gestion relative à l’aménagement de l’itinéraire « Vélocéan » – chemin rouge
- Social : convention de partenariat pour le dispositif de téléassistance
- Technique : Adhésion à la convention constitutive d’un groupement de commandes pour la passation et l’exécution d’un marché public d’achat et de fourniture d’énergies.
- Technique : convention relative à la gestion des demandes de financement et de remboursement frais- ACTEE SEQUOIA
- Informations et questions diverses
La publication expire à 11h13 le 18 mai 2022