Le Calendrier des conseils

Le Conseil Municipal se réunit une fois par mois
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Le Conseil municipal se réunit tous les trimestres dans la salle du conseil à la mairie. Les dates ne sont pas fixées à l'avance, à la fin de chaque séance, la date du prochain conseil est soumise aux conseillers.

Prochain Conseil Municipal


Lundi 03 Avril 2017

19 h 30

Mairie

Ordre du jour

1 - Finances : vote du compte de gestion 2016

2 - Finances : vote du compte administratif 2016

3 - Finances : affectation des résultats du compte administratif 2016

4 - Finances : vote des taux d'imposition des 3 taxes

5- Finances : vote des participations à l'école publique J.Raux

6- Finances : vote des participations à l'école privée Ste Anne

7 - Finances : vote des participations aux organismes extérieurs

8 - Finances : vote de la subvention au CCAS

9 - Finances : vote du budget primitif 2017

10- Finances : Projet d'aménagement sécuritaire des entrées de bourg - demande de subvention dans le cadre des fonds de concours.

11- Finances : Projet d'aménagement sécuritaire des entrées de bourg - demande de subvention dans le cadre de la répartition des amendes de police et des fonds de concours

12 - Finances : Projet d'aménagement sécuritaire de la route de kerbernard - demande de subvention dans le cadre des fonds de concours

13 - Enfance-jeunesse : renouvellement de la convention de partenariat du relais assistantes maternelles (RAM)

14 - Ressources Humaines : actualisation de la délibération définissant les indemnités de fonctions des élus.

15 - Ressources Humaines : actualisation de la délibération instaurant l'indemnité forfaitaire complémentaire pour élection.

16 - Ressources Humaines : participation exceptionnelle au COS 44

17- Affaires générales : délégations consenties au Maire par le Conseil municipal

18 - Informations et questions diverses








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