Le Calendrier des conseils

Le Conseil Municipal à Assérac ...
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Le Conseil municipal se réunit tous les trimestres dans la salle du conseil à la mairie. Les dates ne sont pas fixées à l'avance, à la fin de chaque séance, la date du prochain conseil est soumise aux conseillers.

 

Prochain Conseil Municipal


Lundi 25 mars à 19h30

Ordre du jour :

1.    Finances : Vote du compte de gestion 2018

2.    Finances : Vote du compte administratif 2018

3.    Finances : Affectation des résultats du compte administratif 2018

4.    Finances : Vote des taux d’imposition 2019 des 3 taxes

5.    Finances : Vote des participations 2019 à l’école publique Jacques Raux

6.    Finances : Vote des participations 2019 à l’école privée Sainte Anne

7.     Finances : Vote des participations aux organismes extérieurs

8.     Finances : Vote de la subvention 2019 au CCAS

9.    Finances : admission en non-valeur de créances éteintes

10.    Finances : demande de subvention au titre des amendes de police – Projet de création d’un plateau surélevé à Pont d’Armes

11.     Finances : Vote du budget primitif 2019

12.    Urbanisme : Commission départementale des sites, perspectives et paysages : Avis sur le projet d’extension de stabulation de l’EARL LE QUENET

13.     Question et Informations diverses :

                     •    Avis sur les lâchers de ballons



 

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