Le Calendrier des conseils

Le Conseil Municipal se réunit une fois par mois
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Le Conseil municipal se réunit tous les trimestres dans la salle du conseil à la mairie. Les dates ne sont pas fixées à l'avance, à la fin de chaque séance, la date du prochain conseil est soumise aux conseillers.

 

Prochain Conseil Municipal



Lundi 19 novembre 2018

19h30 

Mairie

Ordre du jour :

1.    Affaires générales : révision des statuts de Cap Atlantique

2.    Affaires générales : Rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité des services publics de l’eau et l’assainissement.

3.    Affaires générales : Rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets.

4.    Finances : Décisions modificatives n°2

5.    Finances : Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées

6.    Affaires générales : convention avec l’agence nationale de traitement automatisé des infractions (ANTAI) relative à la mise en œuvre du processus de verbalisation électronique (PVE) sur le territoire de la police pluri communale

7.    Affaires générales : convention de mise à disposition des services numériques de Cap Atlantique

8.    Ressources Humaines : Actualisation du RIFSEEP

9.    Ressources Humaines : Adhésion de la commune d’Assérac à la convention de participation du contrat groupe prévoyance des agents

10.    Ressources Humaines : Suppressions et Créations d’emplois

11.    Enfance-jeunesse : Convention de partenariat « Écoles numériques Innovantes et Ruralité »

12.    Enfance-jeunesse : convention de forfait communal OGEC école Sainte Anne

13.     Enfance-jeunesse : Subvention exceptionnelle à l’OGEC école Sainte Anne

14.    Finances : Tarifs municipaux 2019

15.     Finances : Tarifs salles de la Fontaine 2019

16.    Culture-Communication : Charte d’utilisation et de modération de la page Facebook de la ville d’Assérac

17.    Culture-Communication : Tarification maison des Arts

18.    Motion de Soutien en faveur de la « fleur de Sel de Loire-Atlantique »

19.    Informations et questions diverses :

-    erreur matérielle délibération 2018/04/04

-    information droit de préemption    


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