Le Calendrier des conseils

Le Conseil Municipal se réunit une fois par mois
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Le Conseil municipal se réunit tous les trimestres dans la salle du conseil à la mairie. Les dates ne sont pas fixées à l'avance, à la fin de chaque séance, la date du prochain conseil est soumise aux conseillers.

 

Prochain Conseil Municipal



Lundi 17 septembre 2018

20h00 

Mairie

Ordre du jour :

1.    Technique : Convention relative à la gestion et l’entretien d’un plateau surélevé et de l’itinéraire cyclable « vélocéan »

2.    Finances : Décisions modificatives n°1

3.     Finances : Participation 2018 à la mission locale de la presqu’île Guérandaise

4.    Finances : actualisation de la Taxe de séjours

5.    Ressources Humaines : Instauration du RIFSEEP

6.    Environnement : convention de partenariat – conseil en énergie partagé mutualisé

7.     Urbanisme : avis sur le projet du plan de prévention des risques littoraux de la baie de Pont Mahé – Traict de Pen Bé

8.     Urbanisme : avenant à la convention de mise à disposition du service mutualisé d’instruction des Autorisations du Droit des Sols (ADS) de Cap Atlantique – volet facturation

9.    Urbanisme : Autorisation de surplomb du domaine public communal dans le cadre d’un projet d’isolation extérieure

10.    Affaires générales : Acquisition du bien immobilier AB 273

11.     Motion de soutien à l’agence de l’eau Loire-Bretagne

12.    Informations et questions diverses



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